Concession funéraires et dévolution successoralePar Jean-Philippe Borel|2024-09-08T20:55:12+02:0029 décembre 2022|Catégories : Droit des assurances, Droit funéraire|Lire PlusCommentaires fermés sur Concession funéraires et dévolution successorale
Quel est le rôle de l’avocat en droit des successions?Par Jean-Philippe Borel|2020-06-16T13:27:12+02:0016 juin 2020|Catégories : Droit des assurances|Lire PlusCommentaires fermés sur Quel est le rôle de l’avocat en droit des successions?
Peut-on obtenir l’identité du bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie? Illustration pratiquePar Jean-Philippe Borel|2020-05-06T14:58:45+02:006 mai 2020|Catégories : Droit des assurances, Droit des successions, Non classé|Lire PlusCommentaires fermés sur Peut-on obtenir l’identité du bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie? Illustration pratique
Doit-on rapporter à la succession les sommes perçues dans le cadre d’un contrat d’assurance vie?Par Jean-Philippe Borel|2020-05-05T14:39:20+02:005 mai 2020|Catégories : Droit des assurances, Droit des successions, Non classé|Lire PlusCommentaires fermés sur Doit-on rapporter à la succession les sommes perçues dans le cadre d’un contrat d’assurance vie?
Assurance vie et absence d’aléaPar Jean-Philippe Borel|2020-05-04T15:11:21+02:004 mai 2020|Catégories : Droit des assurances, Droit des successions|Lire PlusCommentaires fermés sur Assurance vie et absence d’aléa
Le point sur l’assurance viePar Jean-Philippe Borel|2020-04-30T16:33:48+02:0030 avril 2020|Catégories : Droit des assurances, Droit des successions|Lire PlusCommentaires fermés sur Le point sur l’assurance vie
